Hexagates.png

 MENTIONS LÉGALES

Propriété et Rédaction
HEXAGATES SAS
SAS au capital de 10000 €
SIREN/SIRET 821 072 352 000 15
821 072 352 R.C.S. BLOIS
7 Bis Route du Bucher
41700 CHEVERNY
FRANCE
Téléphone : 06 85 02 40 11
Responsable de publication : Pierre LACROIX

 

Hébergement
Le site est hébergé par la société WIX :
Wix.com Inc. Société Par Actions

Siège social : 40 Port de tel Aviv - Tel Aviv jaffa 6350671 - Israël
Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158 États-Unis
Téléphone : +1 415-639-9034

L’ensemble de ce site relève des législations française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques.

 

Loi informatique et libertés
Conformément à l’article 39 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données le concernant. Pour l’exercice de ces droits, l’utilisateur est invité à s’adresser par mail à contact@hexagates.com

Il peut aussi écrire à HEXAGATES SAS 7 Bis Route du Bucher 41700 CHEVERNY.
L’utilisateur peut également, pour des motifs légitimes, s’opposer au traitement des données le concernant. L’utilisateur trouvera des informations sur ses droits et devoirs et sur la protection des données individuelles sur le site de la « Commission Nationale Informatique et Libertés ».
Les utilisateurs des sites Internet https://www.hexagates.com sont invités à faire connaître à la société HEXAGATES SAS représenté par M. Pierre LACROIX, leurs remarques sur d’éventuels dysfonctionnements du site, au regard des libertés individuelles, à l’une ou l’autre des adresses indiquées.

 

Propriété intellectuelle
Toute reproduction intégrale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, faite sans le consentement préalable et écrit de HEXAGATES SAS est illicite et constitue une contrefaçon donnant lieu à des sanctions pénales.
Conformément aux dispositions de la loi n 98-536 du 1er juillet 1998, portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9/CE du 11 mars 1996, concernant la protection juridique des bases de données, HEXAGATES SAS est producteur de sa base de données, accessible sur le présent site, et dont elle est seule propriétaire.
En accédant au présent site, vous reconnaissez que les données le composant sont légalement protégées et, conformément aux dispositions de la loi du 1er juillet 1998, vous vous interdisez notamment d’extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle du site auquel vous accédez ainsi que d’en faire l’extraction ou la réutilisation répétée et systématique de parties qualitativement et quantitativement non substantielles lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d’utilisation normales.

 

Protection des données personnelles et sécurité
Le recueil de données personnelles sur le site HEXAGATES (demande de devis, inscription à la lettre d’information, à tout autre service fourni par la société HEXAGATES est fait à l’initiative de l’utilisateur, avec son consentement explicite et dans le but de lui délivrer de l’information et/ou de le recontacter à des fins commerciales. Aucune information personnelle n’est collectée à l’insu du visiteur. Ces informations ont pour seul destinataire les services de la société HEXAGATES.
HEXAGATES SAS conserve ces données en s’assurant de la plus grande sécurité et confidentialité et s’engage à avertir les utilisateurs concernés en cas de faille de sécurité avérée pouvant porter atteinte à la sécurité de ces données.

 

  • Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers.

  • Aucune information personnelle n’est utilisée à des fins non prévues.

  • Le droit d’accès, rectification, portabilité, ou effacement de ses données personnelles s’exerce auprès du service « données personnelles » à l’adresse courriel : contact@hexagates.com

 

Messagerie
Les messages envoyés sur le réseau internet peuvent être interceptés. Ne divulguez pas d’informations personnelles inutiles ou sensibles. Si vous souhaitez nous communiquer de telles informations, utilisez la voie postale.
Les messages électroniques envoyés à HEXAGATES et les adresses électroniques utilisées dans les formulaires sont conservés pour une utilisation commerciale par la société HEXAGATES uniquement, sauf avis contraire de votre part.

 

Droit de la consommation et avis en ligne
Les clients peuvent solliciter le service de la Satisfaction Client en cas de litige sur une publication.
La société HEXAGATES attire l’attention des visiteurs sur le fait que les avis en ligne publiés sur le site, sur les réseaux sociaux ou sur les sites d’avis autorisés par l’entreprise sont déposés librement par leurs auteurs, ne sont pas modifiés ni rejetées et sont datés.

 

Limites concernant les contenus présents sur notre site
Nous nous efforçons de vous offrir sur notre site l’information la plus fiable et actualisée qui soit. Cependant, les lois et les règlementations sont sujettes à de fréquentes modifications, des erreurs ou omissions peuvent donc survenir.
Les informations, données et analyses contenues sur le site ne peuvent en aucun cas être assimilées à des prestations de service ou à des conseils rendus par leurs auteurs. Aussi, elles ne peuvent être utilisées comme un substitut à une consultation rendu par une personne professionnellement compétente.
De ce fait, nous vous encourageons à prendre contact directement avec nos équipes afin de déterminer ensemble vos besoins.

 

Google Analytics
Les fonctionnalités de Google Analytics sont activées sur notre site.

Equipe HEXAGATES